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revision sous format allege 2 du plu

La Révision sous format allégé n° 2 du Plan Local d'Urbanisme a été décidée lors du Conseil Municipal du 19 octobre 2015

Pour consulter et télécharger les différents documents

> Délibération arrêt du PLU : cliquez ici

> Présentation du projet : cliquez ici

> Examen conjoint - avis des PPA : cliquez ici

> Rapport - présentation : cliquez ici

> Extrait du plan de zonage du PLU : cliquez ici

> Extrait du règlement du PLU : cliquez ici

> Arrêté mise à l'enquête PLU : cliquez ici

 

> Registre dématérialisé de la révision allégée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme : consultation : cliquez ici

Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr