Réduire la taille du texte Taille du texte normale Augmenter la taille du texte
Envoyer à un ami Imprimer
Taille du texte Partager Envoyer
à un ami
Imprimer

Urbanisme / PLU


PLU

Par délibération du 12 avril 2012, modifiée le 11 mars 2015 puis le 6 juin 2018, le Conseil Municipal a approuvé le dossier définitif de Plan Local d'Urbanisme.

Toutes les pièces du dossier constituant le PLU approuvé sont consultables en Mairie aux jours et heures d'ouverture et sur son site internet.


Délibération du 12 avril 2012 approuvant le P L U  ----- > cliquez-ici
Délibération du 11 mars 2015 approuvant la modification N°1 du PLU -----> cliquez ici
Délibération du 11 mars 2015 approuvant la révision sous format allégé N°1 du PLU  -----> cliquez ici
Délibération du 6 juin 2018 approuvant la révision allégée N°2 du PLU -----> cliquez ici

 

1 - Rapport de présentation  : pour l'instant est seulement consultable en Mairie
 

2 - Projet d'Aménagement et de Développement durable    ----- > cliquez-ici

3 - Orientations d'aménagement et de programmation    ----- > cliquez-ici

4a - Plan de zonage -Planche nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
4a - Extrait de zonage "Patural de Massard" -----> cliquez ici
 

4b - Plan de zonage - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici


4c - Plan de zonage - Centre Bourg (Echelle 1/2500)    ----- > cliquez-ici

5 -  Le règlement -----> cliquez ici
5- Extrait du règlement de la zone AUi -----> cliquez ici

6 - Liste des Emplacements réservés    ----- > cliquez-ici

7a - Mémoire des Annexes Sanitaires    ----- > cliquez-ici


7b - Plan défense - incendie    ----- > cliquez-ici

8a - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

8b - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

9a - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Nord (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici


9b - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici

10a - Cartes de zonage d'assainissement Partie Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

 

10b - Cartes de zonage d'assainissement planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez ici

 

11 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique    ----- > cliquez-ici
 

12 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique (Echelle 1/7500)    ----- > cliquez-ici

13 - Classement sonore des Infrastrucures de Transport    ----- > cliquez-ici


14 - Entités archéologiques    ----- > cliquez-ici


15 - Cartographie des aléas de la Dunière (Echelle 1/2000)    ----- > cliquez-ici

 

Lors de sa séance du 12 avril 2012, le conseil municipal a également institué le droit de préemption urbain (D P U) sur les zones urbaines suivantes : UA, UAa, UB, UBa, et les zones à urbaniser AUb. La délibération est consultable en Mairie.


AGENDA Octobre
samedi 23 octobre 2018
Atelier impression 3D thème Halloween
Lire la suite

mercredi 24 octobre 2018
Ludothèque Ricochet
Lire la suite

jeudi 25 octobre 2018
Atelier coding goûter
Lire la suite

[+] Tout l'agenda
Carte Interactive
Visualisez en 1 clic :
Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
Logo Bandeau Bas titleLes Marches du Velay