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Urbanisme / PLU


PLU

Par délibération du 12 avril 2012, le Conseil Municipal a approuvé le dossier définitif de Plan Local d'Urbanisme.

Toutes les pièces du dossier constituant le PLU approuvé sont consultables en Mairie aux jours et heures d'ouverture et sur son site internet.


Délibération du 12 avril 2012 approuvant le P L U  ----- > cliquez-ici
 

1 - Rapport de présentation  : pour l'instant est seulement consultable en Mairie
 

2 - Projet d'Aménagement et de Développement durable    ----- > cliquez-ici

3 - Orientations d'aménagement et de programmation    ----- > cliquez-ici

4a - Plan de zonage -Planche nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

4b - Plan de zonage - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici


4c - Plan de zonage - Centre Bourg (Echelle 1/2500)    ----- > cliquez-ici

5 -  Le règlement cliquez ici

6 - Liste des Emplacements réservés    ----- > cliquez-ici

7a - Mémoire des Annexes Sanitaires    ----- > cliquez-ici


7b - Plan défense - incendie    ----- > cliquez-ici

8a - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

8b - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

9a - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Nord (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici


9b - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici

10a - Cartes de zonage d'assainissement Partie Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

 

10b - Cartes de zonage d'assainissement planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez ici

 

11 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique    ----- > cliquez-ici
 

12 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique (Echelle 1/7500)    ----- > cliquez-ici

13 - Classement sonore des Infrastrucures de Transport    ----- > cliquez-ici


14 - Entités archéologiques    ----- > cliquez-ici


15 - Cartographie des aléas de la Dunière (Echelle 1/2000)    ----- > cliquez-ici

 

Lors de sa séance du 12 avril 2012, le conseil municipal a également institué le droit de préemption urbain (D P U) sur les zones urbaines suivantes : UA, UAa, UB, UBa, et les zones à urbaniser AUb. La délibération est consultable en Mairie.


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