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Comptes rendus Conseil Municipal


Conseil Municipal du 30 juin 2014

Ordre du jour :

1 - Tarification du service assainissement collectif par le Syndicat des Eaux Loire-Lignon
 

2 - Autorisation à M le Maire de signer la convention liée aux frais de fonctionnement de la Maison Médicale avec la SCM Maison de Santé
 

3 - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 10 avril 2014 - Indemnités allouées aux élus
 

4 - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 4 mars 2014 - Ajustement comptabledu budget cimetière
 

5 -Indemnité forfaitaire au Directeur Général des Services pour travaux supplémentaires réalisés à l'occasion des élections.
 

6 - Formation des élus
 

7 - Décision Modificative n°1 - budget principal
 

8 - Décision Modificative n°1 - budget assainissement
 

9 - Détermination d'une durée d'amortissement des plantations
 

10 - Tarifs de la cantine et des bus scolaires
 

11 - Vente de parcelles situées chemin des Taillas cadastrées AL584, AL 585,  AL 600
 

12 - Cession gratuite de parcelles AR 585 et 587 situées route de Monistrol, pour régularisationde voirie
 

13 - Acquisitionde parcelles cadastrées AM 705 et 706 situées lieu-dit La Garna
 

14 - Approbation du projetde restructuration du réseau basse-tension - Impasse Sabatier
 

15 - Autorisation au Maire de signer la convention de participation de Conseil Général de la Haute-Loire pour l'aménagement de deux carrefours avec la Route Départementale 43
 

16 - Désignationde deux membres de la commission communale des impôts directs
 

17 - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le permis de construire relatif à l'extension de la salle polyvalente
 

18 - Rapport de l'eau
 

Questions diverses

 

 

Pour connaitre le compte rendu du conseil municipal cliquez ici


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