Réduire la taille du texte Taille du texte normale Augmenter la taille du texte
Envoyer à un ami Imprimer
Taille du texte Partager Envoyer
à un ami
Imprimer

Comptes rendus Conseil Municipal


Conseil Municipal du 24 septembre 2014

Ordre du jour :

1 - Création d’un poste de gardien de police municipale

2 - Aide aux activités sportives et culturelles pour les enfants de Cours Préparatoire

3 - Décisions modificatives : 

   • Budget principal : décision modificative n°2
   • Budget assainissement : décision modificative n° 2
   • Budget maison médicale : décision modificative n°1

4 - Admissions en non-valeur

5 - Garantie d’emprunt – Résidence Sigolène


6 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
 

7 - Ressources humaines :

   • Créations de postes
   • Augmentations du temps de travail
   •  Modification de la délibération relative au régime indemnitaire
 

8 - Fixation du nombre de sièges au Comité Technique Paritaire
 

9 - Modification de la délibération du tarif des bus scolaires
 

10 - Acquisition de la « Maison Colly »


11 - Vente de la « Maison Moulin »


12 - Règlement intérieur du Conseil Municipal


13 - Donation à la Communauté de communes des Marches du Velay d’une partie du stade Lafayette – Projet de Construction d’un Centre de Loisirs intercommunal
 

14 - Déclassements du domaine public communal de la Parcelle bordant les parcelles  AO 976 et 978 (Lieu-dit Les Roches)
 

15 - Approbation du schéma d’aménagement de la zone AUb « Les Beaux / Les Troix Croix »
 

16 - Approbation du projet de révision allégée du PLU
 

17 - Subventions exceptionnelles
 

18 - Questions diverses

 

Pour connaitre le compte rendu du conseil municipal cliquez ici

Suite à ce compte-rendu, la liste "Citoyens en marche" a demandé que la déclaration préalable dont ils ont donné lecture soit jointe à celui-ci cliquez ici


AGENDA Janvier
jeudi 17 janvier 2019
permanence de SoliHA (A N A H)
Lire la suite

jeudi 17 janvier 2019
permanence attaché parlementaire
Lire la suite

samedi 19 janvier 2019
concours de coinche des anciens d'AFN
Lire la suite

[+] Tout l'agenda
Carte Interactive
Visualisez en 1 clic :
Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
Logo Bandeau Bas titleLes Marches du Velay