Réduire la taille du texte Taille du texte normale Augmenter la taille du texte
Envoyer à un ami Imprimer
Taille du texte Partager Envoyer
à un ami
Imprimer

Comptes rendus Conseil Municipal


Conseil Municipal du 15 décembre 2014

Ordre du jour :

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2014



1. LE CONSEIL MUNICIPAL

1.1 Avenant n°1 au règlement intérieur du Conseil Municipal

1.2 Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire dans les commissions communales

1.3 Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du CCAS



2. ÉCOLES


2.1 Dotation communale aux écoles publiques et avenant n°2 à la convention entre la commune et les écoles publiques

2.2 Aide pour les classes découvertes et camps de vacances



3. ASSOCIATIONS


3.1 Subventions aux associations saison 2014/2015

3.2 Avenant à la convention de subventionnement avec la Résidence Sigolène

3.3 Aide communale à l’emploi sportif

3.4 Aide pour « les classards »



4. CULTURE


Autorisation à Monsieur le Maire de souscrire une licence d’entrepreneur de spectacles


5. FINANCES


5.1 Tarifs

5.1.1 Tarif du service assainissement

5.1.2 Réévaluation de la Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)

5.1.3 Tarifs de location de salle communale

5.2 Subvention « ravalement de façades »

5.3 Dédommagement de frais engagés par la commune – Candélabre sis Route de Cornassac

5.4 Avenant n°1 à la convention entre la commune et le Syndicat des Eaux Loire et Lignon

5.5 Participation de la commune au SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) Lignon du Velay

5.6 Dématérialisation des procédures

5.7 Décisions modificatives

5.7.1 Budget principal
5.7.2 Budget assainissement
5.8 Opérations financières
5.8.1 Trop perçu du budget transport scolaire
5.8.2 Opération d’ordre non budgétaire


6. PERSONNEL


6.1 Créations de postes

6.2 Suppressions de postes

6.3 Augmentation du temps de travail d’un agent

6.4 Fixation du nombre de sièges au Comité d’Hygiène et Sécurité et désignation des délégués


6.5 Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°1 à la convention


7. TRAVAUX


7.1 Convention cession impasse Jeanne d’Arc

7.2 Convention OPAC, projet 30 maisons de ville

7.3 Cession d’une parcelle située sur le domaine public à M. COLLY

 

Pour connaitre le compte rendu du Conseil Municipal cliquez ici

 

Suite à ce compte-rendu, la liste "Citoyens en marche" a demandé que la déclaration préalable dont ils ont donné lecture soit jointe à celui-ci cliquez ici
 

 


 

 

 



AGENDA Janvier
jeudi 18 janvier 2018
Permanence attaché parlementaire
Lire la suite

jeudi 18 janvier 2018
Permanence Soliha (ANAH)
Lire la suite

du 18 janvier au 17 février 2018
recensement de la population
Lire la suite

[+] Tout l'agenda
Carte Interactive
Visualisez en 1 clic :
Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
Logo Bandeau Bas titleLes Marches du Velay