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Comptes rendus Conseil Municipal


Conseil Municipal du 11 février 2015

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2015

1. CONSEIL MUNICIPAL

Avenant n° 2 au règlement intérieur : convocation du Conseil Municipal et / ou des
commissions par mail


2. PERSONNEL


2.1. Autorisation de signature d’une convention d’adhésion au service « assistance retraites » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

2.2. Attribution de la « prime de fin d’année »



3. PATRIMOINE COMMUNAL


3.1. Acquisition d’une bande de terrain – Route de Monistrol

3.1.1. Acquisition de la parcelle cadastrée AR 587 auprès des consorts TEYSSIER
3.1.2. Acquisition de la parcelle cadastrée AR 585 auprès de Madame Michelle DESHORS


3.2. Vente de la « Maison Moulin » à la Société Civile Immobilière SAJ IMMO (annule et
remplace la délibération n°2014/09/11 du 24 septembre 2014)


4. FINANCES

4.1. Garantie du contrat de Prêt Locatif Social N° 17565 souscrit par l’EHPAD RÉSIDENCE
SIGOLÈNE
 

4.2. Garantie du contrat de prêt N° 17566 souscrit par l’EHPAD RÉSIDENCE SIGOLÈNE
 

4.3. Acquisition d'ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section
d'investissement du budget 2015

4.4. Retenue de garantie, affaire BILLARD, Décompte Général Définitif

4.5. Subvention à l’association « Les Brumes »

4.6.
Ouverture anticipée de la ligne de crédits. Dépense d’investissement : achat d’un véhicule

 

Pour connaitre le compte rendu du Conseil Municipal cliquez ici


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samedi 23 octobre 2018
Atelier impression 3D thème Halloween
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Ludothèque Ricochet
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jeudi 25 octobre 2018
Atelier coding goûter
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