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Comptes rendus Conseil Municipal


Conseil municipal 3 octobre 2017


1. INTERCOMMUNALITÉ


1.1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 à la convention de reversement du fonds d’amorçage des rythmes scolaires à la Communauté de communes « Les Marches du Velay Rochebaron »


1.2. Fonds de péréquation – Répartition dérogatoire


2. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS


2.1. Décisions modificatives

2.2. Taxe foncière des biens de sections

2.3. Subvention au budget CCAS dans le cadre de la « conférence des financeurs »

2.4. Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition de matériel informatique dans le cadre, notamment, du projet « jeux vidéo en médiathèque »

2.5. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention avec la commune de Beauzac, la communauté de communes de la Loire Semène, le RISOM pour la mise en œuvre du projet « jeux vidéo en médiathèque » et de percevoir la subvention LEADER correspondante.

2.6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter l’attribution du « programme d’accompagnement de projet » RTE dans le cadre du « projet 2 Loires »

2.7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention départementale (« contrat 43.11 ») pour la construction de la nouvelle gendarmerie

2.8. Attribution d’une subvention à l’association « Les Brumes »

2.9. Attribution d’une subvention à l’association « La Sauce »

2.10. Aide aux CP

2.11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’accorder des dégrèvements de factures d’eau

2.12. Taxe sur les terrains nus devenus constructibles

2.13. Vote des droits de place pour le marché de Noël annuel

2.14. Vote des tarifs des jetons de camping-car

2.15. Tarification des gobelets mis à disposition des associations

2.16. Autorisation de vente de véhicules

2.17. Amortissement de la subvention maison médicale


3. PERSONNEL


Augmentation du temps de travail d’un agent

4. DOMANIALITÉ


Cession à la commune de la parcelle AP 720 située Chemin de Peyrelas pour régularisation de voirie


5. FONCTIONNEMENT COMMUNAL


Adhésion au SIG éclairage public

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