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Procès verbal Conseil Municipal


Procès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2015

1. Modification des statuts de la CCMV « Les Marches du Velay »

2. Finances
2.1. Vote du Budget Primitif :
2.2. Subventions et participations diverses :
2.3. Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association : OGEC
2.4. Admissions en non-valeur
2.5. Participation financière 2015 à l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon du Velay (SAGE)

3. Suppression de la régie des « Taxes Funéraires »

4. Travaux
4.1. Passage dans le domaine public des parcelles AO 836 et 977 situées aux Roches
4.2. Aliénation du chemin rural des Taillas : approbation du rapport du commissaire enquêteur
4.3. Aliénation d’une partie du trottoir, Route de Cenoux : approbation du rapport du commissaire enquêteur

5. Adhésion de la commune d’Araules au Syndicat Intercommunal pour la Capture des Carnivores Domestiques

6. Questions diverses

Pour connaitre le procès verbal du Conseil Municipal cliquez ici


AGENDA Mai
vendredi 24 mai 2019
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samedi 25 mai 2019
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dimanche 26 mai 2019
Zavatshow
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