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Comptes rendus Conseil Municipal


Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2017

1. 1. INTERCOMMUNALITÉ

1.1. Désignation des représentants de la commune pour siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

1.2. Opposition du conseil municipal au transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal » à la communauté de communes des Marches du Velay Rochebaron

2. FINANCES

2.1. Vote du compte de gestion puis approbation du compte administratif

2.1.1 Vote du compte de gestion 2016

2.1.2 Approbation du compte administratif du budget communal 2016

2.2. Débat d’Orientation Budgétaire

2.3. Acquisition d'ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d'investissement du budget 2017

2.4. Participation financière 2017 à l’élaboration du SAGE Lignon du Velay

2.5. Subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers Saint-Pal-de-Mons / Sainte-Sigolène

2.6. Subvention à l’association Festigolène

2.7. Subvention de l’association de coopérative de l’unité d’enseignement de l’hôpital de jour de Monistrol-sur-Loire

2.8. Autorisation à Monsieur le Maire de procéder à la demande de subvention au Fonds National de Prévention, pour l’élaboration du document unique de la commune

3. PERSONNEL

3.1. Création de poste : création d’un poste d’adjoint du patrimoine

3.2. Instauration du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) – Agents de catégorie A – Grade des Attachés territoriaux

4. DOMANIALITÉ

4.1. Cession à la commune de la parcelle AS 1075 située au lieu-dit « Les Flachères » pour régularisation de voirie

4.2. Cession à la commune de la parcelle AN 544 située au lieu-dit « Grand Champ » pour régularisation de voirie

5. ECOLES

Fermeture de la 9ème classe de l’école élémentaire – Avis du Conseil municipal

6. QUESTIONS DIVERSES

 

Pour connaitre le compte-rendu du conseil municipal cliquez ici


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jeudi 18 janvier 2018
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du 18 janvier au 17 février 2018
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