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Comptes rendus Conseil Municipal


Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2016

Ordre du Jour

1. INTERCOMMUNALITÉ

Modification des statuts de la Communauté de Communes « Les Marches du Velay » -

Participation aucrématorium de Saint-Étienne


2. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

2.1. Créances éteintes

2.2. Demande de subvention de l’association « La Sauce »

2.3. Vente d’ouvrages par la médiathèque

2.4. Tarifs « transport scolaire vers Monistrol-sur-Loire »


3. RAPPORT SUR L’EAU

Rapport annuel du Maire sur les services de l’eau et de l’assainissement 2015
 


4. DOMANIALITÉ

4.1. Cession à la commune d’une partie de la parcelle cadastrée AR 416, appartenant à M et Mme Jean-
Michel GAUDET,

4.2. Cession de deux parcelles de terrain issues de la parcelle cadastrée AW 411 appartenant à la
commune

4.3. Cession à la commune de la parcelle cadastrée AN 893, appartenant aux consorts GIBERT, pour
régularisation de voirie
 


5. QUESTIONS DIVERSES

POUR CONNAITRE LE COMPTE RENDU CLIQUEZ ICI



AGENDA Octobre
samedi 23 octobre 2018
Atelier impression 3D thème Halloween
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mercredi 24 octobre 2018
Ludothèque Ricochet
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jeudi 25 octobre 2018
Atelier coding goûter
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Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
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