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Procès verbal Conseil Municipal


Procès verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2016

Ordre du Jour

1. INTERCOMMUNALITÉ

Modification des statuts de la Communauté de Communes « Les Marches du Velay » -

Participation aucrématorium de Saint-Étienne


2. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

2.1. Créances éteintes

2.2. Demande de subvention de l’association « La Sauce »

2.3. Vente d’ouvrages par la médiathèque

2.4. Tarifs « transport scolaire vers Monistrol-sur-Loire »


3. RAPPORT SUR L’EAU

Rapport annuel du Maire sur les services de l’eau et de l’assainissement 2015
 


4. DOMANIALITÉ

4.1. Cession à la commune d’une partie de la parcelle cadastrée AR 416, appartenant à M et Mme Jean-
Michel GAUDET,

4.2. Cession de deux parcelles de terrain issues de la parcelle cadastrée AW 411 appartenant à la
commune

4.3. Cession à la commune de la parcelle cadastrée AN 893, appartenant aux consorts GIBERT, pour
régularisation de voirie
 


5. QUESTIONS DIVERSES

POUR CONNAITRE LE PROCES VERBAL CLIQUEZ ICI



AGENDA Mai
vendredi 24 mai 2019
Fête des voisins
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samedi 25 mai 2019
Fête du jeu
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dimanche 26 mai 2019
Zavatshow
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Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
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