Réduire la taille du texte Taille du texte normale Augmenter la taille du texte
Envoyer à un ami Imprimer
Taille du texte Partager Envoyer
à un ami
Imprimer

Comptes rendus Conseil Municipal


Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017

 

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLEANTS COMPOSANT LE COLLEGE
ÉLECTORAL POUR L’ELECTION DES SENATEURS

 1. MOTION DE L’ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE (AMRF)

 2. SYNDICATS



2.1. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire

 2.2. Retrait des communes de Rosières et Lavoûte-sur-Loire du Syndicat Intercommunal
pour la Capture des Carnivores Domestiques Errants – Avis

 

3. RAPPORT SUR L’EAU

 

4. FINANCES

4.1. Coût d’un élève en ULIS (Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire)

4.2. Tarif des cavurnes

4.3. Tarifs de la saison culturelle

4.4. Tarifs de la cantine

 

5. PERSONNEL

5.1. Mise en place du Rifseep

5.2. Modification du tableau des effectifs : Créations de postes

5.3. Remboursement des frais de repas des agents en déplacement

5.4. Modalités de récupération ou de compensation des obligations liées au travail sans qu’il y ait travail effectif ou astreinte (agents en déplacement pour accompagnement de groupes)

 

6. DOMANIALITÉ

6.1. Aliénation d’un chemin rural au lieu-dit Chêne

6.2. Echange Sabatier / déclassement et aliénation

 

7. URBANISME

Révision n°2 du PLU : bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du
PLU

 

8. CONVENTION AVEC L’ECOLE D’ART ET DE DESIGN DE SAINT ETIENNE

 

9. DON AUX COMMUNES DE HAUTE-LOIRE SINITRÉES PAR LES
INONDATIONS
 

10. DEMANDE DE SUBVENTION LEADER ET DRAC – PROJETS MEDIATHEQUE

 

11. DENOMINATION DES VOIES PUBLIQUES

 

11. DENOMINATION DES VOIES PUBLIQUES

 

 

Pour connaitre le compte-rendu du conseil municipal cliquez ici


AGENDA Octobre
samedi 23 octobre 2018
Atelier impression 3D thème Halloween
Lire la suite

mercredi 24 octobre 2018
Ludothèque Ricochet
Lire la suite

jeudi 25 octobre 2018
Atelier coding goûter
Lire la suite

[+] Tout l'agenda
Carte Interactive
Visualisez en 1 clic :
Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
Logo Bandeau Bas titleLes Marches du Velay