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Comptes rendus Conseil Municipal


Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2016

Ordre du Jour

1. INTERCOMMUNALITÉ
Approbation du périmètre de mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale


2. ÉDUCATION
Avis sur les mesures envisagées par l'Inspection académique pour la rentrée scolaire 2016-2017 – (poste « plus de maîtres que de classes »)


3. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
Convention de groupement de commande avec la commune de Saint-Pal-de-Mons – Réalisation du dossier d’autorisation de la Loi sur l’eau du bassin versant du Chansou et étude sur la réalisation du bassin d’orage des Taillas


4. PERSONNEL
4.1. Renouvellement du contrat CUI – CAE (Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec Pôle emploi (Service écoles)
4.2. Création d’un emploi CUI-CAE (Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec Pôle emploi (Services techniques)
4.3. Créations de postes


5. DOMANIALITÉ

5.1. Cession à la commune des parcelles AP 671, 672, 660, 686, 626, 667, 677 et 680 sises « Les Trois Croix », pour régularisation de voirie
5.2. Convention de mise à disposition des locaux à la Communauté de Communes « Les Marches du Velay » pour l’exercice des activités péri éducatives pour l’année scolaire 2015-2016 et les années à venir
5.3. Cession de l’immeuble PRALONG


6. URBANISME

6.1. Redevance pour occupation du domaine public non routier
6.2. Dénomination de voies publiques


7. TRAVAUX
Projet de rénovation du réseau de transfert d’assainissement des eaux usées de la station d’épuration de la Batie à la Zone Industrielle Les Taillas – Demande de subventions

 

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jeudi 18 janvier 2018
Permanence attaché parlementaire
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jeudi 18 janvier 2018
Permanence Soliha (ANAH)
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du 18 janvier au 17 février 2018
recensement de la population
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