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Procès verbal Conseil Municipal


Procès verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2016

1. INTERCOMMUNALITÉ

1.1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la demande de financement au titre du fonds de concours de la Communauté de Communes « Les Marches du Velay » - 2ème tranche-
1.2. Convention de mise à disposition permanente de matériel appartenant à la Communauté de Communes « Les Marches du Velay »
1.3. Accord local – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaires de la communauté issue de la fusion


2. CONSEIL MUNICIPAL

2.1. Modification du nombre de postes d’adjoints au Maire
2.2. Régime indemnitaire des élus


3. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

3.1. Décisions modificatives

3.1.1. Décision modificative N° 1 Budget Principal

3.1.2. Décision modificative N° 1 Budget Eau

3.1.3. Décision modificative N° 1 Budget Assainissement

3.2. Taxe foncière des biens de sections

3.3. Convention constitutive du groupement de commandes en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics

3.4. Convention avec le Service d’Assistance Technique Eau et Assainissement

3.5. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès de la DRAC pour les 10 ans de la médiathèque

3.6. Aide aux activités sportives et culturelles pour les enfants de Cours Préparatoire (CP)

3.7. Accord de principe subvention association « Les Brumes »

3.8. Créances éteintes

3.9. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’accorder des dégrèvements de factures d’eau

3.10.Reprise de provision, affaire PRALONG


4. PERSONNEL
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : Créations de postes


5. DOMANIALITÉ
5.1. Cession à la commune de la parcelle AO 884 située au lieu-dit « Les Beaux » pour régularisation de voirie
5.2. Acquisition de terrain au lieu-dit Sous la guide


5. URBANISME
Avis relatif au projet du Schéma de Cohérence Territoriale

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