Site officiel de la mairie de Sainte-Sigolène en Haute-Loire
Réduire la taille du texte Taille du texte normale Augmenter la taille du texte
Envoyer à un ami Imprimer
Taille du texte Partager Envoyer
à un ami
Imprimer

Comptes rendus Conseil Municipal


Compte rendu du conseil municipal du 1er décembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 1er décembre 2016
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2016

1. INTERCOMMUNALITÉ
Désignation des délégués communautaires de la communauté de communes issue de la fusion « Les Marches du Velay » et « Rochebaron à Chalencon »
2. SÉCURITÉ
Création d’une cellule de citoyenneté et de tranquillité publique (CCTP)
3. ÉCOLES
Dotation communale aux écoles publiques et avenant n°4 à la convention entre la commune et les écoles publiques
4. ASSOCIATIONS
4.1. Subventions aux associations saison 2016/2017
4.2. Aide communale à l’emploi sportif
4.3. Subvention 2016 à l’Association « Résidence Sigolène » et autorisation de signature de l’avenant n° 5 à la convention d’objectifs
4.4. Convention de sponsoring avec l’association « Team MX 2 roues »
4.5. Subvention à l’association des commerçants
5. FINANCES
5.1. Décisions modificatives
5.1.1. Budget principal : Décision modificative n°2
5.1.2. Budget assainissement : Décision modificative n°2
5.1.3. Budget Maison Médicale : Décision modificative n° 1
5.2. Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
5.3. Acceptation d’un legs en contrepartie de l’entretien d’une concession pleine terre dans l’ancien cimetière
5.4. Tarifs communaux
Tarifs des services de l’Eau et de l’Assainissement
6. PERSONNEL
6.1. Convention d’adhésion au service prévention du Centre de gestion de Haute-Loire pour la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection et pour des missions d’assistance et conseil en sécurité et santé au travail
6.2. Contrat d’assurance des risques statutaires
6.3. Suppressions de postes
6.4. Augmentation du temps de travail d’un agent
6.5. Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°3 à la convention
7. DOMANIALITÉ
7.1. Cession à la commune de plusieurs parcelles situées « rue du Calvaire » pour régularisation de voirie
7.2. Cession à la commune des parcelles cadastrées AP 644, 645 et 648 situées à l’intersection du Chemin des Trois Croix et de la Route du Peycher pour régularisation de voirie; et aliénation de la parcelle cadastrée AP 647 au profit de Mmes GIRAUDON Mélanie veuve HILAIRE et HILAIRE Sylviane épouse MOEYERSONS
7.3. Echanges de parcelles entre la commune et M. et Mme GUILLAUMOND à Saint Romain
7.4. Cession à M. et Mme VÉROT Michel d’une parcelle communale de 70 m2 au lieu-dit « Le Soulier Bas » et régularisation de voirie
8. QUESTIONS DIVERSES
POUR CONNAITRE LE COMPTE RENDU CLIQUEZ ICI


AGENDA Août
mercredi 22 août 2018
Musée "La Fabrique"
Lire la suite

jeudi 23 août 2018
Don du sang
Lire la suite

du 25 au 27 août 2018
Fête patronale
Lire la suite

[+] Tout l'agenda
Carte Interactive
Visualisez en 1 clic :
Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
Logo Bandeau Bas titleLes Marches du Velay