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Comptes rendus Conseil Municipal


Compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2015

    Ordre du jour :

    Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2015

1. CCMV


1.1. Modification des statuts de la CCMV : gestion de maîtrise d’ouvrage de projets numériques du territoire
1.2. Modification d’attribution de compensation de Commune de Monistrol-sur-Loire


2. FINANCES

2.1. Décisions modificatives
2.1.1. Budget Principal : décision modificative n°1
2.1.2. Budget Assainissement : décision modificative n°2
2.1.3. Budget maison médicale : décision modificative n°1

2.2. Subventions
2.2.1. Comité de jumelage
2.2.2. Z’avatar

2.3. Garantie d’emprunt de l’Adapei

2.4. Salles modulables : tarif pour trois jours de location

2.5. Cautions
2.5.1. Salles communales
2.5.2. Écran de la salle polyvalente

3. SÉCURITÉ : Instauration d’une police municipale

4. CESSIONS /ACQUISITIONS / DOMANIALITÉ

4.1. Cession gratuite de la parcelle AY 635 située Route du Pinet appartenant à Mme Agnès PASCALON, pour régularisation de voirie
4.2. Cession au profit de la société « TRANSPORTS COLOMBET et fils », située dans la Zone d’Activité « Les Taillas »
4.3. Déclassement de l’emprise d’un escalier sis impasse Jeanne d’Arc


5. ACTES ET CONVENTIONS

5.1. Servitude au profit de Monsieur Fournel sur la parcelle AM 491 sise aux Taillas
5.2. EDF / passages aériens sur chemins ruraux
5.3. Service d’Assistance Technique dans le domaine de l’Eau et de l’Assainissement


6. ACCESSIBILITÉ

6.1. Validation du Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics
6.2. Validation de l’agenda d’accessibilité programmée


7. PERSONNEL

7.1. Augmentation du temps de travail d’un agent
7.2. Création d’un poste d’adjoint d’animation 1ère classe


8. QUESTIONS DIVERSES


Pour connaitre le compte rendu du conseil municipal




AGENDA Octobre
samedi 23 octobre 2018
Atelier impression 3D thème Halloween
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mercredi 24 octobre 2018
Ludothèque Ricochet
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jeudi 25 octobre 2018
Atelier coding goûter
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