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Comptes rendus Conseil Municipal


Compte rendu du Conseil Municipal 23 février 2016

Ordre du Jour


Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2016


1. FINANCES


1.1. Vote du compte de gestion puis approbation des comptes administratifs

1.1.1. Vote du compte de gestion
1.1.2. Approbation des comptes administratifs 2015


1.2. Débat d’Orientation Budgétaire


1.3. Demandes de subventions

1.3.1 Demande de subvention au titre de la DETR ou du fonds de soutien - Aménagement de la place des Anciens d'AFN
1.3.3 Subvention saison 2015/2016 à l’association « Société d’Histoire »
1.3.3 Subvention saison 2015/2016 à l’association « Centre Socio-Culturel »
1.3.4 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un contrat de sponsoring au bénéfice du vététiste Jérémy MOUNIER


1.4. Participation financière 2016 à l’élaboration du SAGE Lignon du Velay



2. PERSONNEL COMMUNAL


Modifications du tableau des effectifs : créations de postes



3. DOMANIALITÉ


3.1. Cessions


3.1.1. Déclassement du domaine public et cession à M. et Mme MONTCHALIN de la parcelle AP 913, escalier situé au fond de l’impasse J. d’Arc
3.1.2. Déclassement du domaine public et cession à M. et Mme VEYSSEYRE de la parcelle AL 633 située au village des Taillas


3.2. Classement de parcelles dans le domaine public communal suite à régularisation de voiries

 

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