Réduire la taille du texte Taille du texte normale Augmenter la taille du texte
Envoyer à un ami Imprimer
Taille du texte Partager Envoyer
à un ami
Imprimer

Procès verbal Conseil Municipal


Procès verbal du Conseil Municipal : 26 janvier 2016

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2015




1. Finances

1.1. Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de distribution d’électricité et de gaz

1.2. Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications

1.3. Acquisition d'ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d'investissement du budget 2015

1.4. Renouvellement de la convention avec la Bibliothèque Départementale de Prêt

1.5. Subvention à l’Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique « Les amis des deux eaux » - Remboursement de trop perçu suite à la Délibération n°2015/10/4 du 19 octobre 2015


2. Autorisation de lancement de projet

2.1. Accord de principe pour une opération de construction d’une caserne de gendarmerie sur le territoire de la commune


3. Cessions

3.1. Cession à la commune de l’allée du Villard, cadastrée AH 75, appartenant au GFA du Villard

3.2. Cession à la commune de la parcelle AN 891 située « Le Bois de Fruges » appartenant à M. et Mme CUOQ Christophe, pour régularisation de voirie

3.3. Cession à la commune de la parcelle AM 623 située à « La Garna », appartenant à Madame MOUNIER Antonia

3.4. Cession au profit de la société « TRANSPORT COLOMBET et fils », située dans la Zone d’Activité « Les Taillas » annule et remplace la Délibération n°2015/09/14 du 16 septembre 2015


4. Personnel communal

4.1. Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement des agents en formation

4.2. Créations de postes


5. QUESTIONS DIVERSES


Pour connaitre le procès verbal du conseil municipal cliquez ici

 

 

 

 

 



AGENDA Mai
vendredi 24 mai 2019
Fête des voisins
Lire la suite

samedi 25 mai 2019
Fête du jeu
Lire la suite

dimanche 26 mai 2019
Zavatshow
Lire la suite

[+] Tout l'agenda
Carte Interactive
Visualisez en 1 clic :
Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr
Logo Bandeau Bas titleLes Marches du Velay